plan local d urbanisme moelan sur mer
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PLANLOCAL D'URBANISME - Pièce n°6.1.c - Carte 2 Servitudes relatives à l'utilisation de certaines ressources et équipements Nord Echelle : 1 / 10 000 Vu pour être annexé à la délibération municipale du Le Maire, Mellac Baye Moëlan-sur-Mer Clohars Carnoët Rédéné Tréméven Guidel I3 - Transport de gaz I4 - Canalisation électriques HTB et réseau deGéoportail de l’urbanisme Le Plan Local d’Urbanisme est publié officiellement sur le site du Geoportail de l’Urbanisme à l’adresse suivante Simple et pratique, vous pouvez désormais consulter le PLU en un clic de souris. Vous obtiendrez les renseignements à la parcelle incluant le zonage, les servitudes, les emplacements réservés… En plus de la partie graphique, vous y retrouverez le lien vers les pièces écrites règlement, plan de zonage, PADD, rapport de présentation, orientations d’aménagement, … L’accès à ce Géoportail est gratuit et ouvert à tous citoyens, notaires, bureau d’études, …. Intégralité du dossier d’approbation du PLU approuvé le 17 novembre 2014 Rapport de présentation – évaluation environnementale Tome 1 – Introduction PDF – 3,8 Mo Tome 1 – Analyse paysagère PDF – 15,3 Mo * Tome 1 – Analyse environnementale PDF – 25 Mo * Tome 1 – Analyse urbaine et architecturale PDF – 53,8 Mo * Tome 1 – Analyse de la démographie et du parc de logements PDF – 6,8 Mo Tome 1 – Analyse de l’activité économique PDF – 13,3 Mo * Tome 1 – Analyse des déplacements PDF – 12 Mo * Tome 2 – Présentation et justification du projet PDF – 60 Mo * Tome 2 – Annexe – Charte d’approche environnementale de l’urbanisme PDF – 8 Mo * PADD Projet d’aménagement et de développement durable PDF – 15 Mo * Orientations d’aménagement Orientations d’aménagement et de programmation PDF – 38 Mo * Zonage Plan de zonage partie Est PDF – 6,3 Mo Plan de zonage parties centrale et Ouest PDF – 7,5 Mo Tableau des emplacements réservés PDF – 933 Ko Règlement Règlement PDF – 3,46 Mo Annexes Servitudes d’utilité publiques Plan des servitudes d’utilité publique PDF – 3,5 Mo Liste des servitudes d’utilité publique PDF – 8,6 Mo Annexes sanitaires Règlement du service de collecte des déchets ménagers PDF – 497 Ko Charte de collecte des déchets ménagers PDF – 509 Ko Plan du réseau de collecte des eaux usées PDF – 226 Ko Plan du réseau de distribution d’eau potable PDF – 2,95 Mo Plan du réseau de collecte des eaux pluviales PDF – 2,9 Mo Plan de repérage des dispositifs de lutte contre l’incendie PDF – 2,8 Mo Règlement de police des eaux PDF – 5,7 Mo Zones humides et cours d’eau Inventaire des zones humides et cours d’eau PDF – 19,2 Mo * Cahiers des recommandations architecturales, urbaines et paysagères CRAUP – Secteur Le Légué » PDF – 17,7 Mo * CRAUP – Secteur Le Sépulcre » PDF – 16,4 Mo * CRAUP – Secteur Les Rosaires » PDF – 16,1 Mo * CRAUP – Secteur Centre » PDF – 22,9 Mo * CRAUP – Secteur Saint-Laurent » PDF – 36,3 Mo * Risque de submersion marine Risque de submersion marine PDF – 1,96 Mo Risque minier Risque minier PDF – 2 Mo * Les fichiers de taille importante peuvent être téléchargés en effectuant un clic droit avec la souris et en choisissant l’option Enregistrer la cible sous… » Modifications Modification de droit commun n°1 du Plan local d’urbanisme approuvée, par délibération du conseil d’agglomération, le 20 septembre 2018 Dossier approbation de la modification du PLU Délibération DB-259-2018 du Conseil d’agglomération du 20 septembre 2018 – Plan local d’urbanisme de Plérin Approbation de la modification N°1 Document PDF – 1,2 Mo Note de présentation Document PDF – 493 Ko Page de garde – Suppression des emplacements réservés n°14, 17 et 24 Document PDF – 90 Ko Emplacement réservé n°14 Document PDF – 394 Ko Emplacement réservé n°17 Document PDF – 340 Ko Emplacement réservé n°24 Document PDF – 367 Ko Page de garde – Zonage Document PDF – 90 Ko Reclassement des parcelles AB 189 et AB 188 Document PDF – 408 Ko Reclassement partiel de la parcelle communale Rue des Prés Josse Document PDF – 389 Ko Page de garde – Règlement littéral Document PDF – 90 Ko Règlement Zone UA Document PDF – 161 Ko Règlement Zone UC Document PDF – 155 Ko Tableau des emplacements réservés Document PDF – 1,4 Mo Modification simplifiée n°1 engagée, par délibération du conseil municipal, le 22 février 2016 approuvée, par délibération du conseil municipal, le 7 novembre 2016Celle-ci avait pour objet la rectification d’erreurs matérielles constatées à l’issue de la révision approuvée le 17 novembre 2014 et portait sur le reclassement en zone constructible des parcelles cadastrées E – 2570, E – 2571, E 2543 situées dans le secteur des Villes Hervé et indûment classées en zone Ne, le reclassement en zone naturelle de la parcelle cadastrée E – 2690, dans le secteur du Val Hervé, indûment classée en zone 2AU. Le dossier du projet de modification simplifiée, ainsi qu’un registre permettant au public de formuler ses observations, ont été tenus à la disposition du public, à l’hôtel de ville et sur le site internet de la ville, du lundi 26 septembre 2016 au mardi 25 octobre 2016 inclus. En téléchargement Délibération n°107-2016 Plan local d’urbanisme – Modification simplifiée – Approbation » du 7 novembre 2016 Document PDF – 547 Ko Dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan local d’urbanisme Page de couverture du dossier Document PDF – 90 Ko Délibération du 22 février 2016 Document PDF – 137 Ko Insertions dans la presse Document PDF – 2,5 Mo Note de présentation Document PDF – 736 Ko Extraits cadastraux et vues aériennes Document PDF – 2,4 Mo Documents graphiques – plans de l’état actuel Document PDF – 2,5 Mo Documents graphiques – plans de l’état futur Document PDF – 2,6 Mo Extraits du règlement Document PDF – 13 Mo Consultation des personnes publiques associées Document PDF – 200 Ko Contact Direction de l’Urbanisme Hôtel de Ville Rue de l’Espérance CS 30310 22193 PLÉRIN CEDEX Tél. 02 96 79 82 00 du lundi au vendredi de 8h30 à 12h Nous écrire Localiser sur le plan Tub ligne C – arrêt Plérin centre le plan local d’urbanisme de la commune de Moëlan-sur-Mer est méconnu ; - l’article L. 146-6 du code de l’urbanisme est méconnu ; - le principe de précaution est méconnu. Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier et 28 mars 2017, le préfet du Finistère conclut au rejet de la requête. Le préfet fait valoir que les moyens soulevés par les requérantes ne sont Circuit / Visite, Danse, Exposition, Randonnées Le samedi 17 septembre à Description DescriptionFaites votre choix ! Trois balades accompagnées sur les traces du patrimoine moëlanais. Lorsque vous serez arrivés sur les sites, vous attendront exposition, musique et dégustation de produits locaux. Un moment original et convivial pour partager, échanger et découvrir l’histoire de la commune. site 1 Allée couverte de Kermeur Bihan départ sur le port du Bélon site 2 Malachappe départ sur le parking du port de Brigneau site 3 Plaçamen départ parking de Merrien, rive droite Confort / Services Entrée Gratuit Situation Port du Bélon Port de Brigneau 29350 Moëlan-sur-Mer CaractéristiquesVente de terrain 1 018 m² à Moëlan-sur-Mer. Prix 220 500 €. Prix du bien hors honoraires : 210 000 € Soit 5.00% à la charge de l'acquéreur. Simuler mon prêt. Surf. habitable 1018 m². Surf. terrain 1 018 m². Exposition Sud.